Editorial INIDA
Compuesta de las colecciones de Legislación, Manuales, Obras Colectivas y Tesis Doctorales.
Colección Obras Colectivas
De la terre aux aliments, des valeurs au droit (2012)
Réunir en un même ouvrage, autour de la problématique des droits permettant d’accéder à la terre agricole et à l’alimentation, des contributions d’horizons si différents est déjà, en soi, le signe positif d’un projet réussi. Car c’est seulement par la diversité des regards qu’on peut se convaincre de la convergence des idées.
Cet ensemble composite n’en a pas moins une grande cohérence et une unité qui réside dans le lien d’affectation qui relie les droits fondamentaux à la terre et à l’alimentation, d’une part, à l’objectif de sécurité alimentaire, d’autre part. Dans quelle mesure ces droits peuvent-ils contribuer à atteindre l’objectif de sécurité alimentaire ?
C’est l’une des questions auxquelles s’intéresse le programme Las-caux et c’est la question qui est au coeur de cet ouvrage.
Il est clair que tant la reconnaissance d’un droit fondamental à la terre que celle d’un droit fondamental à l’alimentation ne sauraient suffire à garantir la sécurité alimentaire partout dans le monde. Mais les droits fondamentaux sont porteurs de valeurs qui doivent servir de guides pour mettre l’ensemble du Droit international au service de l’objectif de sécurité alimentaire. C’est pourquoi leur présentation et leur étude sont si nécessaires.
Le présent ouvrage ne prétend certes pas en faire le tour. Mais, avec des voix en provenance de disciplines diverses et de tous les continents, il entend contribuer à asseoir scientifiquement une parole humaniste à la fois impérieuse et exigeante.
Ouvrage collectif, avec les contributions de: F. Adornato, J. A. Bengoa Cabello, F. Bibiane Yoda, A. Bouhey, J. Bouquet-Elkaïm, A. Carretero García, F. Collart Dutilleul, R. G. David, L. Delcourt, J.-P. Doussin, E. Fernandez Fernandez, K. Garcia, J. M. Glenn, C. Golay, R. González Ballar, O. Hospes, D. Houdeingar, M. León Guzmán, E. Li, C. Malwe, M. A. Martín López, H. Muñoz Ureña, G. Otis et S. Theriault, G. Quintero Navas, C. Rodgers, E. Ulate Chacón, G. Bregeot, M. Jacquot, P. Leparoux, A. Quilcue, Rajagopal PV.
Aspectos jurídicos de la valorización de los productos alimentarios (2012)
Le colloque à l’origine de cet ouvrage s’inscrit dans l’actualité commune que connaissent le Costa Rica et l’Union européenne puisque, précisément, la question de la valorisation des produits agricoles est directement concernée par l’accord d’association négocié entre l’UE et l’Amérique centrale. Et c’est là que l’actualité du Costa Rica rejoint celle du programme de recherche Lascaux. Ce qui a motivé la réalisation de ce colloque à San José, Costa Rica. L’idée de la valorisation présente deux aspects tout à fait essentiels. Le premier est celui de l’inscription de la production agricole et alimentaire dans un contexte de globalisation, c’est-à-dire dans des marchés régionaux et internationaux qui sont gouvernés par le droit de l’OMC, donc par un principe de libre circulation des marchandises et de liberté des échanges. Dans ce cadre, la valorisation des produits est une façon éminente d’être identifié dans la concurrence pour permettre à chaque opérateur de se faire une place dans ces marchés. La valorisation des produits joue ici le jeu de la libéralisation des échanges. La valorisation est nécessaire pour se développer dans un contexte de globalisation.
Le second aspect est celui de l’inscription de la production agricole et alimentaire dans un contexte de territorialisation. Chaque pays a ses atouts et ses contraintes, son histoire, sa géographie, son climat, son environnement et sa culture. Il en résulte une très grande importance de pouvoir identifier les produits par leur origine géographique. Mais il en résulte aussi de pouvoir adapter les méthodes de production et de commercialisation (ou les types de produits consommés) en fonction des besoins des populations concernées et des caractères ou des problèmes propres à un territoire donné. En réalité, il est très difficile d’articuler, avec les moyens du droit, des enjeux de territorialisation et de globalisation. C’est pourquoi notre colloque est scindé en deux journées qui traitent, pour l’une de la valorisation et de la propriété et, pour l’autre, de la valorisation et du marché.
Ouvrage collectif, avec les contributions de: F. Álvarez Hernández, C. Bernault, P.-E. Bouillot, L. Boy, J.-P. Clavier, C. Collart Dutilleul, F. Collart Dutilleul, C. Del Cont, M. Friant-Perrot, F. Garcia, R. González Ballar, M. León Guzmán, S. Morales, H. A. Muñoz Ureña, P. Reiz et J. E. Romero Pérez.
Penser une démocratie alimentaire Vol. 1 (2013)
Penser une démocratie alimentaire, c’est établir une « exception alimentaire » à la manière de « l’exception culturelle » :
en préservant l’accès des petits paysans à la terre, à l’eau, aux ressources de la biodiversité face au développement de l’agro-industrie,
en gardant aux Etats un espace pour la mise en œuvre de politiques publiques dans la mondialisation du commerce,
en garantissant les besoins fondamentaux des personnes dans un droit du marché encadré,
en assurant le respect des droits de l’Homme dans un monde gouverné par les libertés économiques.
en définissant un nouveau contrat social pour préserver les ressources naturelles et aider la Terre à nourrir l’Humanité,
en coordonnant les enjeux écologiques, alimentaires et démographiques de l’exploitation des ressources naturelles,
en élargissant le droit des consommateurs-mangeurs à un droit des consommateurs-citoyens.
Dès lors, quelles sont les conditions juridiques d’une telle démocratie ? Quels verrous faut-il ouvrir ? Quels principes doit-on forger ?
Le présent ouvrage fixe un cap, celui de la démocratie alimentaire. Il ouvre des voies de réflexion portées par des chercheurs et des acteurs de la société civile venant d’horizons divers et qui ont contribué aux travaux du programme Lascaux durant cinq années. Cet ouvrage n’a pas vocation à présenter un système complet et raisonné de droit international qui se suffirait à lui-même. Mais il réunit un ensemble de repères, de regards et de propositions tournés vers la prééminence de chaque personne et de chaque communauté, celle de la décision politique et du vivre ensemble, celle des besoins fondamentaux des populations du monde.
« Penser une démocratie alimentaire », c’est avant tout lancer un débat juridique qui n’a pas encore eu lieu sur la sécurité alimentaire dans le monde et qu’il est temps d’initier.
Ouvrage collectif avec les contributions de : François Collart Dutilleul, Alain Bernard, Laure Despres, Fabrice Riem, Tarak Baccouche, Hugo A. Muñoz Ureña, Marie Cuq, David Houdeingar, Alhousseini Diabate, Issa Sidibe, Annabel Quin, Guy Kastler en collaboration avec Robert Ali Brac de la Perriere, Ana Carretero García, Isabelle Doussan, Gaël Thevenot, Claire Malwe, Edgar Fernandez Fernandez, Rafael González Ballar, Clotilde Jourdain-Fortier, Valérie Pironon, Thomas Breger, Céline Fercot, Frédéric Paré avec la collaboration de Charlotte Perrollaz, Jean-Pierre Doussin, Enrique Ulate Chacon, Vanessa Fisher González, Catherine Del Cont, Florence Aubry-Caillaud, Gonzalo Sozzo, María Valeria Berros, Sandrine Drapier, Ghislain Bregeot, Annie Cheneau-Loquay, Max Bugnicourt, Dominique Rosenberg, Miguel Angel Martín López, Dominique Gaurier, Jérôme Bouquet-Elkaïm, Lucas Abreu Barroso, Marine Friant-Perrot, Marlen León Guzman, Coralie Bonnin-De Toffoli et Nathalie Lazaric.
Diccionario Jurídico de la Seguridad Alimentaria en el Mundo (2014)
El presente diccionario reúne 178 términos que ofrecen una visión amplia sobre los distintos aspectos relacionados con la seguridad alimentaria en el mundo. Las temáticas se abordan tomando en cuenta las dimensiones cuantitativa (seguridad del suministro, acceso a los alimentos) y cualitativa (inocuidad, calidad comercial) de la seguridad alimentaria.
Los términos han sido desarrollados con la colaboración de 85 autores originarios de cuatro continentes y sus aportes contribuyen a poner de relieve no solo los aspectos jurídicos, sino también históricos, sociológicos y económicos de la regulación internacional de la seguridad alimentaria. Se examinan así diversas problemáticas relacionadas, por ejemplo, con: la producción, el comercio (local, regional e internacional) de alimentos, las crisis alimentarias, la salud y la situación de los países en desarrollo.
En esta obra se analizan términos tan diversos como: acaparamiento de tierras, agrocombustibles, ayuda alimentaria, alergia alimentaria, análisis del riesgo, comercio justo, instrumentos financieros, derecho a la alimentación, obtención vegetal y soberanía alimentaria.
Al reunir tan amplia variedad de términos, con diferentes niveles de aproximación sobre la problemática de la seguridad alimentaria en el mundo, este diccionario jurídico será de utilidad tanto para quienes están directamente involucrados en la temática, como para todos aquellos interesados en conocerla.
Lista de autores: Francesco ADORNATO, David ANNOUSSAMY, Florence AUBRY-CAILLAUD, Arnaud AUFFRAIS, Tarak BACCOUCHE, Lucas A. BARROSO, Carine BERNAULT, María Valeria BERROS, Françoise BIBIANE YODA, Luc BODIGUEL, Vincent BONNECASE, Jean-Sébastien BORGHETTI, Pierre-Etienne BOUILLOT, Laurence BOY, Thomas BRÉGER, Jean-Philippe BUGNICOURT, Max BUGNICOURT, Julia BUTAULT, Michael N. CARDWELL, Manuel CARIUS, Christophe CHARLIER, Eduardo CHIZIANE, Jean-Pierre CLAVIER, Camille COLLART DUTILLEUL, François COLLART DUTILLEUL, Marie CORNU, Catherine DEL CONT, Laurent DELCOURT, Laure DESPRÉS, Isabelle DOUSSAN, Jean-Pierre DOUSSIN, Sandrine DRAPIER, Michel FÉDÉRIGHI, Edgar FERNÁNDEZ FERNÁNDEZ, Marine FRIANT-PERROT, Amandine GARDE, Dominique GAURIER, Pascal GLÉMAIN, Christophe GOLAY, Rafael GONZÁLEZ BALLAR, Irene HADIPRAYITNO, Otto HOSPES, David HOUDEINGAR, Brice HUGOU, Jean-Louis LAMBERT, Anne-Sophie LAMBLIN-GOURDIN, Olivier LECLERC, Françoise LE FICHANT, Pierre LEGAL, Marlen LEÓN GUZMÁN, Erping LI, Blandine MALLET-BRICOUT, Claire MALWÉ, Miguel Ángel MARTÍN LÓPEZ, Séverine MENETREY, Cécile MOIROUD, Sonya MORALES, Rafael MUNAGORRI, Hugo Alfonso MUÑOZ UREÑA, Souheir NADDE-PHLIX, Maï-Anh NGO, Laura OTERO, Ghislain OTIS, Irina PARACHKEVOVA, Frédéric PARÉ, Geneviève PARENT, Valérie PIRONON, François POLET, Gwénaëlle PROUTIÈRE-MAULION, Annabel QUIN, Olivier RABAEY, Jean-Baptiste RACINE, Jean RENARD, Fabrice RIEM, Denis ROCHARD, Claire SAAS, Gonzalo SOZZO, Pascale STEICHEN, Juanjuan SUN, Ivan TCHOTOURIAN, Marina TELLER, Sophie THÉRIAULT, Egizio VALCESCHINI, Bart WERNAART, Sylvestre YAMTHIEU.
Traducción: Hugo Alfonso MUÑOZ UREÑA, Hugo Alfonso MUÑOZ QUESADA, Marlen LEÓN GUZMÁN.